Conseil départemental du 17 février 2023




DELIBERATIONS

8 - Finances, patrimoine départemental, ressources humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD230217-83J01Attribution de mandats spéciaux à des Conseillers Départementaux. - Délibération21/02/202321/02/2023

Agriculture, alimentation, eau


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD230217-64L00Candidature du PAT "C'est fait dans le Gers" à l'appel à projet du Programme National pour l'Alimentation 2022-2023. - Délibération - Annexe17/02/202317/02/2023
CD230217-64L01Convention de partenariat avec Arbre et Paysage 32 pour la campagne de plantation de haies 2023. - Délibération - Annexe - Annexe17/02/202317/02/2023

Culture et tourisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD230217-53K00Programmation Culturelle 2023 de la Conservation départementale du Patrimoine et des Musées / FLARAN - Délibération - Annexe17/02/202317/02/2023
CD230217-53K01Acquisition collections départementales 2021-2022. - Délibération - Annexe17/02/202317/02/2023

Démocratie citoyenne, sport, vie associative et éducation populaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD230217-73K00Terre de Jeux 2024 : point d'étape. - Délibération - Annexe17/02/202317/02/2023
CD230217-73K01Associations sportives gersoises : propositions d'attribution de subvention - Délibération - Annexe17/02/202317/02/2023
CD230217-73K02Réalisation d'une exposition des internationaux gersois de rugby. - Délibération - Annexe17/02/202317/02/2023

Education, collèges et jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD230217-43H00Appel à projets "une webradio, un parrain". - Délibération - Annexe17/02/202317/02/2023
CD230217-43K00Communauté de communes du Grand Armagnac : organisation du CAPT'AVENIR (2ème édition) : salon de l'éducation, de la formation et de l'emploi pour les jeunes - Délibération17/02/202317/02/2023
CD230217-43R00Collège Françoise Héritier (l'ISLE-JOURDAIN), collège Vasconie (MIELAN) et collège de l'Astarac (MIRANDE) - Réajustement de la dotation de fonctionnement 2023 pour l'achat de plaquettes bois. - Délibération17/02/202317/02/2023
CD230217-43R01Collège Belleforest de Samatan : remboursement du transport des collégiens dans le cadre du salon "ID.Métiers" organisé par la Région. - Délibération17/02/202317/02/2023

Finances, patrimoine départemental, ressources humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD230217-81A00Débat d'orientations budgétaires 2023 - Délibération - Annexe17/02/202317/02/2023
CD230217-81A01Ligne de trésorerie et emprunt pour 2022 - Mobilisation - Compte rendu. - Délibération17/02/202317/02/2023
CD230217-81A02Régies comptables - Compte-rendu de la délégation au Président du Conseil Départemental pour 2022. - Délibération - Annexe17/02/202317/02/2023
CD230217-81S00Partenariat de communication - Filière agritouristiques. - Délibération - Annexe17/02/202317/02/2023
CD230217-81S01Partenariat de communication avec le Lycée Professionnel Agricole de Mirande pour la promotion de la race mirandaise au Salon International de l'Agriculture à Paris en 2023. - Délibération17/02/202317/02/2023
CD230217-81S02Partenariat de communication entre le Département du Gers et l'Association Excellence Gers relatif à l'aménagement du stand des producteurs au SIA 2023 à Paris. - Délibération - Annexe17/02/202317/02/2023
CD230217-81S03Partenariat de communication - Domaine de la culture et du sport. - Délibération - Annexe17/02/202317/02/2023
CD230217-81S04Partenariat sportif Association Cœurs de Lionnes - partenariat communication Rallye Aïcha des Gazelles 2023. - Délibération17/02/202317/02/2023
CD230217-83I00Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/02/202317/02/2023
CD230217-83I01Modification du tableau des emplois. - Délibération17/02/202317/02/2023
CD230217-83J00Représentations du Conseil Départemental au sein de commissions et organismes divers. - Délibération17/02/202317/02/2023
CD230217-83J02Amicale des Conseillers Généraux et Départementaux du Gers : subvention pour le financement des retraites 2023. - Délibération - Annexe17/02/202317/02/2023
CD230217-83J03Compte rendu des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L). - Délibération - Annexe - Annexe17/02/202317/02/2023
CD230217-84N00Délégation consentie au Président par l'Assemblée Départementale - Compte-rendu en matière d'autorisations d'urbanisme, de locations immobilières et d'acceptations des indemnités de sinistres - Délibération - Annexe - Annexe17/02/202317/02/2023

Infrastructures de transport, ingénierie territoriale et nouvelles mobilités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD230217-34M00Adhésion du Département du Gers à Vélo & Territoires. - Délibération17/02/202317/02/2023
CD230217-34M01Voirie départementale : acquisitions foncières. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/02/202317/02/2023
CD230217-34M02Voirie départementale - Avenant n° 1 à la convention conclue entre le Département et la Commune de Miélan relative à la reprise des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales dans le cadre du confortement du talus routier le long de la RD 503 (PR 0+460 à 0+495). - Délibération - Annexe17/02/202317/02/2023
CD230217-34M03Voirie départementale : conventions pour la réalisation d'opérations conjointes entre le Département et les Communes ou leurs groupements. - Délibération - Annexe17/02/202317/02/2023

Solidarité, santé et protection


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD230217-12D00Programme Départemental d'Insertion (PDI) 2023 - Actualisation du règlement d'attribution des aides individuelles du PDI. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/02/202317/02/2023
CD230217-14T00Soins de premier recours : Rapport d'observations définitives. - Délibération - Annexe17/02/202317/02/2023

Transition écologique, solidarités pour les territoires et croissance verte


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD230217-24L00Programmation HLM 2022: attribution de subventions en faveur des bailleurs sociaux. - Délibération - Annexe17/02/202317/02/2023
CD230217-24L01Rapport sur la situation en matière de Développement Durable du Département du Gers pour l'année 2021. - Délibération - Annexe17/02/202317/02/2023
CD230217-24N00Forêt départementale - Proposition d'inscription de parcelles à l'état d'assiette 2023. - Délibération - Annexe17/02/202317/02/2023